Archives municipales

Les archives municipales sont chargées de collecter, traiter, conserver et valoriser tous les documents produits par la Ville quels que soient leur date et leur support. Le Maire d’une commune est responsable, sur le plan civil et pénal, de la gestion des archives du territoire qu’il représente. Les archives d’une collectivité ont un intérêt juridique et historique essentiel puisqu’elles permettent de faire valoir un droit ou qu’elles participent à la mémoire collective d’un territoire. Souvent utilisées pour faire des recherches généalogiques, elles constituent un lien unique entre le passé et le présent.

En savoir plus :

Code du patrimoine (51 KB)

À Fontaine

Depuis la création d’un service à part entière dans les années 80, les archives produites par l’administration municipale, de 1707 pour les plus anciennes à aujourd’hui, sont conservées aux archives municipales de Fontaine.

En plus des dossiers administratifs, on y trouve : des plans, les matrices cadastrales issues du plan rénové de 1930, des maquettes, des photos qui reviennent sur des événements particuliers qui font l’histoire de la ville. Les registres de délibérations du Conseil municipal sont un gisement d’informations sur la vie de notre cité.

État des fonds conservés aux archives municipales -2021 (85 KB)

Consultation

Ces documents sont consultables en mairie librement et gratuitement sur rendez-vous, à l’exception des pièces comportant des données sensibles nécessitant une demande de dérogation pour les consulter.

Demande de communication par dérogation de documents d’archives publiques non librement communicables (14 KB)

Plus d’info sur la communicabilités des documents :

Communicabilité des documents - Loi de 2008 (87 KB)

Délais de communicabilité - Loi du 15.07.2008 (8 KB)

Contribution des particuliers

Les archives municipales collectent les documents produits par les services municipaux dans tous les domaines de compétences de la Ville et, de manière complémentaire, des archives d’origine privée (entreprises, associations…). Le fonds ne comporte aujourd’hui que des archives publiques. Pourtant, l’histoire industrielle de Fontaine est riche notamment avec la présence de mégisseries et de ganteries. La Ville lance donc un appel aux particuliers qui souhaiteraient léguer leurs archives à la Ville : documents, photos…

Ressources complémentaires

Archives départementales de l’Isère :

Archives municipales et métropolitaines de Grenoble

Bibliothèque nationale de France 

Contact et horaires d’ouverture

Archives municipales de Fontaine – Contact

Mairie de Fontaine, 89 Mail Marcel Cachin
04 76 28 76 21
emilie.tolu@ville-fontaine.fr ou mairie@ville-fontaine.fr

Ouverture au public

  • Tous les lundis, les mercredis et un vendredi sur 2 (semaine paire) de 8h30 à 12h et de 13h30 à 17h.

Respect des consignes COVID-19 :

  • 5 personnes maximum en même temps. Prendre rendez-vous au moins 48h à l’avance afin de préparer les documents pour consultation.